Déposée le 3 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDBN Groupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « DUVAL ESPACE FENETRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDBN Groupe domicilié(e) 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDBN Groupe domicilié(e) 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDBN Groupe, Société par actions simplifiée - 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France
IDBN Groupe - 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438356 - Publication au BOPI 2006-08-03
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141699 - Publication au BOPI 1999-04-07
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457534 - Publication au BOPI 2007-07-23
Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°463021 - Publication au BOPI 2007-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418520 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18
Matériaux et constructions métalliques (cadre fenêtre aluminium).Matériaux et construction non métalliques (cadres fenêtre poly vinyle compensé). Pose, Entretien, montage et démontage d'huisseries pour le bâtiment
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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